Documents sur demande

L'architecture détaillée de Nota — composants, flux de données, pipeline Veil™ pas à pas. Non publiée en accès libre : elle expose la surface d'attaque du système et des éléments qui relèvent de la valeur concurrentielle de LTC.

Le fonctionnement de la console d'administration côté étude : gestion des comptes, rôles, paramètres de sécurité et de confidentialité. Un guide de préfiguration, destiné aux études qui entrent en évaluation ou en pilote plutôt qu'au grand public.

Le registre tenu par LTC au titre de l'article 30 du RGPD, pour ses deux rôles : sous-traitant des données de dossiers (pour le compte des études) et responsable de ses propres traitements internes. Communiqué sur demande plutôt que publié, car il détaille des durées et des flux internes propres à chaque traitement.

L'analyse d'impact au titre de l'article 35 du RGPD : scénarios de risque, mesures compensatoires et risques résiduels assumés par LTC. Elle contient une analyse de risques interne détaillée ; nous préférons la communiquer dans un échange plutôt que la publier hors contexte.

Les règles internes de LTC pour l'usage de l'IA par son équipe et dans le développement de Nota, écrites et signées des fondateurs. Un document interne à LTC, communicable comme modèle adaptable qu'une étude peut reprendre pour sa propre organisation (voir littératie IA, art. 4).